Passer au contenu principal Passer au contenu du pied de page

Pourvoi en cassation en matière civile

Hakim Boularbah

21 septembre 2012

209,99 $

Prix en ligne. Les prix et les offres peuvent différer en magasin.

Acheter le livre numérique

Description

Langue

français

Répertoire pratique de droit belge : législation, doctrine et jurisprudence : complément

Publié par: Bruylant

ISBN: 9782802737964

Vers un modèle européen de fonction publique ?

Couverture souple
204,95 $
Droit de la responsabilité et des contrats

Philippe Le Tourneau Couverture rigide
184,95 $
L' action publique

Ann Lawrence Durviaux Couverture souple
322,95 $
Règlement des litiges au sein du mouvement sportif

Couverture souple
71,95 $
Droit institutionnel de l'Union européenne

Jean Paul Jacqué Couverture souple
64,95 $
Droit institutionnel de l'Union européenne

Sean Van Raepenbusch Livre numérique Kobo
209,99 $
Fondements du droit institutionnel de l'Union

Antoine Bailleux Couverture souple
240,95 $
2 formats offerts
La réforme des autorisations d'urbanisme

Patrick Hocreitère Couverture souple
84,00 $
Conduire une procédure disciplinaire dans la fonction publique

Laurent Marchais Couverture souple
38,95 $
null

null
N/A
La justiciabilité des droits sociaux: étude de droit conventionnel européen

Carole Nivard Couverture souple
367,95 $
null

null
N/A
Actualités en droit des contrats spéciaux

Nicolas B. Bernard Couverture souple
128,95 $
Droit de la responsabilité: questions choisies

Couverture souple
240,95 $
2 formats offerts
null

null
N/A
La pratique de la cassation en matière sociale

Catherine Puigelier Couverture souple
104,95 $
Déontologie de la fonction publique

Jean-François Kerléo Couverture souple
39,95 $
Les incidences contentieuses des fonctions non juridictionnelles du Conseil d'Etat: étude sur la dualité fonctionnelle

Verlaine Etame Sone Couverture souple
124,95 $
La société à responsabilité limitée

Couverture souple
233,95 $
null

null
N/A

Évaluation éditoriale

Auteur

Pourvoi en cassation en matière répressive

Raoul Declercq Couverture souple
423,95 $
2 formats offerts
Saisie et confiscation en matière pénale

Frédéric Lugentz Couverture souple
216,95 $
2 formats offerts
Pasicrisie Belge: Recueil Général de la Jurisprudence Des Cours de Belgique En Matière Civile, Commerciale, Criminelle, de Droit Public Et Administratif

Couverture souple
44,99 $
Liste civile et dotations royales, droit nobiliaire

Charles-Eric Clesse Couverture souple
137,95 $
Principes de la répartition des compétences

Couverture souple
345,95 $
Société anonyme

Couverture souple
444,95 $
3 formats offerts
Répertoire Méthodique Et Alphabétique De Législation De Doctrine Et De Jurisprudence En Matière De Droit Civil, Commercial, Criminel, Administratif, De Droit Des Gens Et De Droit Public, Volume 21...

Désiré Dalloz Couverture souple
33,77 $
Répertoire Méthodique Et Alphabétique De Législation De Doctrine Et De Jurisprudence En Matière De Droit Civil, Commercial, Criminel, Administratif, De Droit Des Gens Et De Droit Public, Volume 21...

Désiré Dalloz Couverture rigide
44,95 $
Répertoire Méthodique Et Alphabétique De Législation De Doctrine Et De Jurisprudence En Matière De Droit Civil, Commercial, Criminel, Administratif, De Droit Des Gens Et De Droit Public, Volume 13...

Désiré Dalloz Couverture souple
32,78 $
Répertoire Méthodique Et Alphabétique De Législation, De Doctrine Et De Jurisprudence: En Matière De Droit Civil, Commercial, Criminel, Administratif, De Droit Des Gens Et De Droit Public...

Désiré Dalloz Couverture souple
35,75 $
Droit de la voirie: droit de la domanialité publique

Dominique Lagasse Couverture souple
223,95 $
Répertoire Méthodique Et Alphabétique De Législation De Doctrine Et De Jurisprudence En Matière De Droit Civil, Commercial, Criminel, Administratif, De Droit Des Gens Et De Droit Public, Volume 13...

Désiré Dalloz Couverture rigide
43,68 $
Option héréditaire

Frédéric Lalière Couverture souple
175,95 $
Contrat de transaction

Alexandre Rigolet Couverture souple
197,95 $
Répertoire Méthodique Et Alphabétique De Législation, De Doctrine Et De Jurisprudence En Matière De Droit Civil, Commercial, Criminel, Administratif, De Droit Des Gens Et De Droit Public, Volume 15...

Armand Dalloz Couverture souple
36,74 $
Aide juridique et assistance judiciaire

Larcier Couverture souple
165,95 $
Bail à ferme et droit de préemption en Région wallonne après le décret du 2 mai 2019

Etienne Beguin Couverture souple
294,95 $
2 formats offerts
Répertoire Méthodique Et Alphabétique De Législation, De Doctrine Et De Jurisprudence En Matière De Droit Civil, Commercial, Criminel, Administratif, De Droit Des Gens Et De Droit Public, Volume 15...

Armand Dalloz Couverture rigide
47,95 $
Liberté religieuse et régimes des cultes en droit français: textes, pratique administrative, jurisprudence

Couverture souple
224,95 $
Aides d'Etat

Marianne Dony Couverture souple
184,95 $