Passer au contenu principal Passer au contenu du pied de page

Théorie de l'interprétation et droit fiscal

Gilles Dedeurwaerder Préface : Guy Gest

1 mai 2010

143,95 $

Prix en ligne. Les prix et les offres peuvent différer en magasin.

M’expédier cet article

Vérification des stocks…

Acheter maintenant et ramasser en magasin

Vérification des stocks…

Trouver en magasin

Vérification des stocks…

Quantity

Obtenez 720 points et profitez d’un rabais additionnel avec plum+. .

Description

Langue

français

Nouvelle bibliothèque de thèses

Publié par: Editions Dalloz

Dimensions à l’expédition: 9" H x 6" W x 1" L

ISBN: 9782247088201

Le débat sur la fragmentation du droit international: une analyse critique

Anne-Charlotte Martineau Couverture souple
350,95 $
La police municipale: étude de l'interprétation jurisprudentielle des articles 91, 94 et 97 de la loi du 5 avril 1884

Pierre-Henri Teitgen Couverture souple
91,95 $
La négociation des instruments financiers au regard de la directive MIF

Adina Onofrei Couverture souple
392,95 $
2 formats offerts
Confirmation, ratification et condition suspensive: la rétroactivité des droits contractuels inachevés

Rafaël Jafferali Couverture souple
287,95 $
L' internationalisation de la répression pénale internationale entre perspectives et critiques

Hadi Shalluf Couverture souple
35,95 $
La dématérialisation des actes du procès civil

Marie Dochy Couverture souple
153,95 $
Essai Sur L'histoire Et Sur L'état Actuel De L'instruction Publique En France

Guizot Guizot Couverture souple
21,89 $
Héritage, donations, testament: comment optimiser la transmission de vos biens

Sébastien Meaux Couverture souple
24,95 $
L'Afrique des Grands Empires (7e-17e siècles): 1000 ans de prospérité économique, d'unité politique, de cohésion sociale et de rayonnement culturel

Amadou Ba Couverture souple
28,95 $
Essai Sur L'histoire Et Sur L'état Actuel De L'instruction Publique En France

Guizot Guizot Couverture rigide
34,76 $
Les modes de présence du droit

Couverture souple
55,95 $
Code monétaire et financier 2011 avec CD ROM

Dalloz Couverture rigide
200,95 $
LE DÉBAT IMMOBILE: L'argumentation dans le débat médiatique sur les parasciences

DOURY MARIANNE Livre numérique Kobo
25,99 $
La signification des actes judiciaires et extrajudiciaires en Europe: analyses, jurisprudences et perspectives du règlement UE n° 2020/1784

Couverture souple
171,95 $
Les les grandes décisions de la jurisprudence civile: les grandes décisions de la jurisprudence

PUF Couverture souple
71,95 $
Les sources des obligations extracontractuelles, le régime général des obligations

Patrick Wéry Couverture souple
491,95 $
Code Des Prises Ou Recueil Des Edits, Declarations, Lettres Patentes, Arrets, Ordonnances, Reglemens & Decisions Sur La Course & L'Administration Des

Daniel Marc Antoine Chardon Couverture souple
36,99 $
Le transfert de biens au décès autrement que par succession en droit international privé: le choix de la loi applicable aux institutions d'estate planning

Esther Bendelac Couverture souple
376,95 $
Les accords de libre-échange de l'Union européenne: contribution de l'Union à un nouveau modèle de régulation du commerce international

Alan Hervé Couverture souple
171,95 $
Legal Education In The Digital Age

Couverture souple
47,95 $
2 formats offerts

Évaluation éditoriale

Auteur

La notion d'uniformité en droit public français

Didier Guignard Couverture souple
150,95 $
Lois de police et justice arbitrale internationale

Christophe Seraglini Couverture souple
150,95 $
L' interprétation des conventions de droit international privé

Karine Parrot Couverture souple
150,95 $
La formation historique de la théorie de l'acte administratif unilatéral

Anne-Laure Girard Couverture souple
130,95 $
La théorie administrativiste des principes généraux du droit: continuité et modernité

Jean-Marc Maillot Couverture souple
150,95 $
Du changement de débiteur

Lionel Andreu Couverture souple
143,95 $
La notion d'universalité: étude de droit civil

Antoine Nallet Couverture souple
153,95 $
L' interprétation normative par les juges de la QPC

Marine Haulbert Couverture souple
153,95 $
Nationalité et souveraineté

Jules Lepoutre Couverture souple
153,95 $
Liberté d'expression et responsabilité: étude de droit privé

Guillaume Lécuyer Couverture souple
150,95 $
La décision conditionnelle en droit administratif français

Carole Gallo Couverture souple
153,95 $
Essai sur la notion d'obligation en droit privé

Grégoire Forest Couverture souple
143,95 $
Les normes du droit fiscal

MARC PELLETIER Couverture souple
143,95 $
L' acte plurilatéral en droit public

Mattéo Bartolucci Couverture souple
153,95 $
Théorie générale des circonstances aggravantes

Camille Jacobet de Nombel Couverture souple
150,95 $
Le normativisme: théorie et pratique

Sacha Sydoryk Couverture souple
38,95 $
La preuve en droit extrapatrimonial de la famille: 2008

Géraldine Vial Couverture souple
143,95 $
Nouveaux instruments juridiques de l'Union européenne: évolution de la méthode communautaire

Arnaud Van Waeyenberge Couverture souple
122,95 $
Laïcité et droit privé

Suzel Ramaciotti Couverture souple
153,95 $
La responsabilité

Couverture souple
169,95 $